Marque enregistrée - Marque en vigueur

DES TERROIRS A SAVOURER
LES ARTCUTIERS, Groupement d'intérêt économique

Numéro de dépôt :
4132272
Date de dépôt :
07/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/11/2024
DES TERROIRS A SAVOURER de LES ARTCUTIERS

Présentation de la marque DES TERROIRS A SAVOURER

Déposée le 7 novembre 2014 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) LES ARTCUTIERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DES TERROIRS A SAVOURER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-48 du 28 novembre 2014.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) LES ARTCUTIERS domicilié(e) 9 Chemin Touton - 33140 - VILLENAVE D'ORNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 205 015 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE, M. RODHAIN Philippe domicilié(e) 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque DES TERROIRS A SAVOURER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4132272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DES TERROIRS A SAVOURER arrivera à expiration en date du 7 novembre 2024.

LES ARTCUTIERS a également déposé les autres marques suivantes : PICADITA , CHAMPIONNAT DU CHOU FARCI LES ARTCUTIERS , L'ARDOISE DU CHEF , LES ARTCUTIERS , GLOIRE A LA CHOUCROUTE , GRILLADES ET RIGOLADES , (Marque figurative) , RECETTE CHARCUTIERE PAR LES ARTCUTIERS , LES ARTCUTIERS EXCELLENCE CHARCUTIERE , UNE TRANCHE DE BONHEUR


LES ARTCUTIERS, Groupement d'intérêt économique - 9 Chemin Touton - 33140 - VILLENAVE D'ORNON - France - SIREN 503205015


IP SPHERE, M. RODHAIN Philippe - 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Enregistrement avec modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Errata de l'enregistrement - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son, d'images ou de données ; appareils pour le traitement de l'information ; appareils de saisie, d'extraction, de transmission et de stockage de données ; appareils d'enseignement audiovisuels ; supports d'enregistrement magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques ; applications logicielles (logiciels téléchargeables pour téléphones portables, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives), logiciels et progiciels permettant d'obtenir des informations en matière de fabrication, de commercialisation et de valorisation de produits alimentaires, y compris de produits de charcuterie ; publications électroniques (téléchargeables) ; livres électroniques (téléchargeables) ; livres de recettes culinaires électroniques (téléchargeables) ; fiches de dégustation électroniques (téléchargeables) ; fiches de recettes culinaires électroniques (téléchargeables) ; lettres d'information, journaux et revues électroniques (téléchargeables) ; recueils et cahiers d'annonces électroniques (téléchargeables) ; annuaires et guides électroniques (téléchargeables) ; catalogues et brochures électroniques (téléchargeables) ; images électroniques (téléchargeables) ; étiquettes électroniques ;

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; photographies ; clichés ; albums ; affiches ; cartes ; étiquettes (à l'exception des étiquettes électroniques et des étiquettes en tissu) ; calendriers ; prospectus ; almanachs ; imprimés ; livres ; livres de recettes culinaires ; publications (imprimés) ; lettres d'information ; journaux ; revues ; recueils ; cahiers d'annonces ; annuaires ; guides ; fiches de dégustation ; fiches de recettes culinaires (imprimés) ; catalogues ; brochures ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; papier d'emballage ; boîtes en carton ou en papier ; boîtes en carton faisant office de coffrets cadeaux ; cornets de papier ; fanions en papier ; nappes en papier ; ronds de table en papier ; serviettes de table en papier ; sets de table en papier ; dessous de carafes en papier ou en carton ; dessous de verres en papier ou en carton ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) bons à valoir sur l'achat de produits ou services (papeterie), bons destinés à être échangés contre des produits ou services (papeterie), bons cadeaux à des fins commerciales ou publicitaires (papeterie).

Viande, poisson, volaille et gibier, cuisinés ou en sauce ou en marinade et préparés sous forme fraîche, surgelée, en conserve, lyophilisée ou en poudre ; extraits de viande ; produits de charcuterie ; plats cuisinés à base de charcuterie ; salaison ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; plats cuisinés à base de légumes ou de fruits ; conserves de viande, de poisson, de volaille et de gibier ; concentrés (bouillon) ; gelées ; confitures ; compotes ; oeuf, lait et produits laitiers ; cornichons ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ;

Jus de viande (sauces) ; sauces (condiments) ; épices ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements ; herbes potagères conservées (assaisonnement) ; sel ; moutarde ; vinaigre ; pâtés à la viande ; pâtés à base de produits de charcuterie ; quiches ; feuilletés ; croque-monsieur ; tartes salées et sucrées ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; galettes ; nouilles ; pâtes alimentaires ; plats cuisinés à base de pâtes alimentaires ; semoule ; plats cuisinés à base de semoule ; riz ; plats cuisinés à base de riz ; café, succédanés du café ; thé ; cacao ; chocolat ; sucre ; tapioca ; sagou ; farines ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; levure et poudre pour faire lever ; biscuits et biscuiterie ; confiserie ; glaces comestibles ; glace à rafraîchir ; miel ; sirop de mélasse ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; champignons frais ; oeufs de poisson ;

Assistance à la gestion d'entreprises commerciales, fournie aux adhérents dans le cadre de l'établissement et de l'exploitation d'établissements consacrés essentiellement à la commercialisation de produits alimentaires, y compris de produits de charcuterie ; approvisionnement et regroupement pour le compte de tiers de produits alimentaires, y compris de produits de charcuterie (achat de produits pour d'autres entreprises) ; services de vente au détail ou en gros, en direct ou à distance (à l'exception de leur transport) de produits alimentaires, y compris de produits de charcuterie, permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément, étant précisé que ces services peuvent être assurés par des magasins de détail, des magasins en gros, par l'intermédiaire de catalogues de vente par correspondance ou via toute autre forme de média électronique de télécommunication ; services de publicité, de diffusion d'annonces publicitaires, de publication de textes publicitaires, de mise à jour de documentation publicitaire ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services de distribution et diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services de démonstration de produits ; promotion de biens et de services pour le compte de tiers ; services de promotion des ventes par un service de fidélisation de la clientèle au moyen de cartes de fidélité et de cartes de réductions ; services d'animation commerciale ; parrainage publicitaire ; services d'organisation de concours à buts promotionnels ou publicitaires ; services d'organisation et tenue de salons professionnels, manifestations et expositions à des fins commerciales ou publicitaires ; services d'abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et notamment sous la forme de publications électroniques, numériques, de produits audiovisuels ou multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; étude de marché ; réseautage d'entreprises ; sondage d'opinion ; relations publiques ;

Services de communication et de transmission de données par réseaux de communication consistant en la mise en ligne de catalogues de produits alimentaires, y compris de produits de charcuterie, destinés aux consommateurs, accessibles via des réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques permettant la prise de commandes ; services de transmission de réponses sur un service électronique interactif en ligne sur un réseau de télécommunication ; fourniture d'accès à des forums sur Internet, y compris sur l'Internet mobile, de journaux, de journaux personnels en ligne (blogs) et de listes de serveurs pour l'accès et la transmission de messages, commentaires et contenus multimédias entre utilisateurs ; fourniture d'accès à des plateformes sur Internet, ainsi que sur l'Internet mobile ; services de messagerie électronique ; services de transmission de fichiers numériques ; fourniture d'accès à des serveurs et des bases de données informatisées ; services de téléchargement de données numérisées en ligne ; services de transmission et de téléchargement de sonneries, d'images, de photographies et de vidéos par téléchargement à destination des téléphones portables, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives ;

Services de retrait de marchandises et de produits, notamment de produits alimentaires, y compris de produits de charcuterie, dans des points de vente ou dans des entrepôts ; transport de marchandises et de produits, notamment de produits alimentaires, y compris de produits de charcuterie ; camionnage, empaquetage, emmagasinage, emballage et entreposage de marchandises et de produits, notamment de produits alimentaires, y compris de produits de charcuterie ; distribution (livraison) de produits et de marchandises, notamment de produits alimentaires, y compris de produits de charcuterie, commandés par correspondance ou sur Internet ; information en matière de transport et de livraison ; conditionnement de produits, notamment de produits alimentaires, y compris de produits de charcuterie ;

Education, formation, divertissement en particulier dans le domaine culinaire ; organisation et conduite d'animations, de spectacles, de concours et de compétitions en matière sportive, culturelle, de divertissement ou d'éducation, en particulier dans le domaine culinaire ; organisation et conduite d'ateliers, de groupes de travail et d'actions de formation professionnelle, en particulier dans le domaine culinaire ; organisation et conduite de colloques, de conférences et de congrès en particulier dans le domaine culinaire ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, en particulier dans le domaine culinaire ; manifestations de dégustation de produits alimentaires, y compris de produits de charcuterie, à des fins éducatives ; rédaction de fiches de dégustation, de notations et de commentaires sur des produits alimentaires, y compris des produits de charcuterie ; micro-édition ; édition, publication et prêt de livres, livres de recettes culinaires, fiches de dégustation, fiches de recettes culinaires, lettres d'information, journaux, revues, recueils, cahiers d'annonces, annuaires et guides ; publication électronique de livres, livres de recettes culinaires, fiches de dégustation, fiches de recettes culinaires, lettres d'information, journaux, revues, recueils, cahiers d'annonces, annuaires et guides ; services d'édition de journaux électroniques et de sites Web (blogs), incluant un contenu généré par l'utilisateur ou un contenu spécifique ; services de club gastronomique (divertissement ou éducation) ; services d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrements de sons et/ou d'images et de supports multimédias (Cédéroms, disques versatiles digitaux) ; production et édition de contenus multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; organisation de loteries ; services de jeux proposés en ligne à partir de réseaux informatiques ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; services de reportages photographiques ; production d'enregistrements audiovisuels ;

Services de restauration (alimentation) ; services de préparation de plats et de boissons à emporter ; services de bar ; traiteur ; salon de thé ; cafés-restaurants ; services d'informations et de conseils en matière de gastronomie et d'alimentation ; services d'hôtellerie ; hébergement temporaire ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; location de salles pour la tenue de réceptions, de conférences, de conventions, d'expositions, de séminaires et de réunions.